L’obtention d’un véhicule provenant de l’étranger et son usage au sein de l’Union Européenne impliquent la détention d’un document crucial : le certificat de conformité européen. Ce document, émis par le fabricant du véhicule, facilite grandement les procédures administratives pour les détenteurs de véhicules. Il contient des données techniques spécifiques et n’est applicable qu’à certains modèles de voitures. Voici une exploration détaillée de ce certificat.
L’essence du Certificat de Conformité Européen
Le Certificat de Conformité Européen, ou COC, est un document qui fournit des informations clés sur le véhicule en question. Il aborde les caractéristiques techniques du véhicule telles que le nombre de roues et d’essieux, la puissance nette du moteur, la cylindrée, ainsi que le type de carburant utilisé. D’autres détails comme le poids à vide du véhicule, sa charge maximale possible, le nombre de places assises et la couleur de la carrosserie sont également mentionnés dans le COC.
Catégories de véhicules éligibles au COC
Le certificat de conformité européen s’adresse exclusivement aux véhicules de moins de 3,5 tonnes. Ces derniers ne doivent pas dépasser huit places assises, conducteur non inclus. Ils sont classés en environ sept catégories définies comme M, N, L, O, T, C, R.
Les véhicules de catégorie M sont conçus pour le transport de personnes, incluant voitures familiales et bus, avec au moins quatre roues. La catégorie N concerne les véhicules destinés au transport de marchandises, tels que les fourgons. Les moyens de transport à deux ou trois roues, comme les scooters et motos, appartiennent à la catégorie L. Les véhicules avec certificat de conformité pour remorques sont quant à eux regroupés dans la catégorie O, tandis que la catégorie T rassemble les engins motorisés utilisés dans l’agriculture. Les véhicules agricoles équipés d’un moteur et pouvant circuler hors des voies publiques sont dans la catégorie C, et ceux munis d’une remorque, dans la catégorie R. Il est important de noter que le COC est destiné aux véhicules immatriculés pour la première fois après 1995.
Le coût du certificat
Recevoir ce document lors de l’achat du véhicule chez le constructeur ne devrait engendrer aucun frais supplémentaire. En revanche, si une demande est nécessaire, préparez-vous à des coûts qui peuvent débuter à 100 euros. Ces frais varient selon la marque du véhicule. Pour un véhicule Audi ou Volkswagen, il faut compter aux alentours de 120 euros; pour Lexus et Toyota, environ 150 euros sont à prévoir. Concernant les marques Mini et BMW, le coût s’élève à minimum 180 euros. Les détenteurs de véhicules Dacia et Renault devront débourser approximativement 230 euros, tandis que les marques Citroën et Peugeot nécessitent un budget de 280 euros. Enfin, pour acquérir le COC des marques SsangYong et Porsche, il faudra compter au moins 290 euros.