Le calcul de la puissance fiscale joue un rôle clé dans le montant à payer lors de l’enregistrement d’un véhicule. Cette valeur est établie en se basant sur le nombre de chevaux fiscaux de la voiture. Il est donc essentiel de maîtriser le concept des chevaux fiscaux et de savoir comment cette mesure est obtenue.
Décryptage du concept des chevaux fiscaux
Les chevaux fiscaux, souvent abrégés en CV pour « cheval vapeur », sont une unité de mesure cruciale dans le domaine fiscal français et européen pour établir la puissance fiscale d’un véhicule. La puissance théorique du moteur est représentée par cette mesure. L’utilisation des chevaux fiscaux est variée : elle permet notamment de classer les véhicules selon leur puissance pour l’administration fiscale et d’influencer le prix des cartes grises en fonction de cette puissance. En effet, le montant de la taxe régionale est calculé en multipliant le nombre de chevaux fiscaux par le coût par cheval fiscal, une somme qui varie d’une région à une autre. Le nombre de chevaux fiscaux a également un impact sur le calcul de la taxe CO2 et sur le coût des assurances auto, car plus un véhicule est puissant, plus sa cotisation d’assurance est susceptible d’être élevée.
Calcul de la puissance fiscale de votre voiture
Pour déterminer le nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule, plusieurs critères entrent en jeu, notamment le type de véhicule et son année d’homologation. Pour les véhicules utilitaires, par exemple, l’année d’homologation est un facteur déterminant. Jusqu’en janvier 2020, la formule de calcul prenait en compte la puissance thermique du véhicule ainsi que ses émissions de CO2, rendant le calcul pour les véhicules électriques, qui ne produisent pas de CO2, complexe. C’est pourquoi une nouvelle formule a été introduite dès janvier 2020.
Pour les véhicules thermiques homologués avant novembre 2019, la formule suivante était appliquée : CV = (CO2/45) + (kW/40) ^ 1,6. Les émissions de CO2 et la puissance thermique en kilowatts (kW) nécessaires pour cette formule se trouvent respectivement dans les cases V.7 et P.2 de la carte grise.
Nouvelle méthode de calcul depuis 2020 :
La formule mise à jour ne prend plus en compte les émissions de CO2. Elle est désormais : CV = 1,34 + (1,8 x [kW/100] ^ 2) + (3,87 x [kW/100]). Prenons l’exemple d’une Peugeot de 2021 ayant une puissance thermique de 96 kW. En appliquant cette formule, on obtient : CV = 1,34 + (1,8 x [96/100] ^ 2) + (3,87 x [96/100]) = 67,140. Ainsi, après arrondissement, cette Peugeot serait classée sous une puissance fiscale de 7 chevaux fiscaux.
Ces calculs montrent l’importance des chevaux fiscaux dans la détermination du coût d’immatriculation et d’assurance d’un véhicule, soulignant la nécessité de bien comprendre ce système pour tout propriétaire de véhicule.