La carte grise, également connue sous le nom de certificat d’immatriculation, est un document officiel regroupant l’ensemble des informations concernant votre véhicule. Parmi ces informations, on y trouve notamment le nombre de chevaux fiscaux, un détail d’une grande importance. Chaque donnée mentionnée sur la carte grise est attribuée à un espace bien défini.
Trouver les chevaux fiscaux sur le document d’immatriculation
La donnée indiquant le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule est localisée dans un espace spécifié de la carte grise, plus précisément dans la section P6. Pour obtenir cette information, il vous suffit de consulter cette partie du document, qui se trouve juste au-dessus de la section U.1, du côté droit de la carte grise. Il est important de noter que cette information est également présente sur la facture de votre voiture ou sur n’importe quel autre document que le vendeur pourrait vous fournir lors de l’achat d’un véhicule neuf. Il convient de ne pas confondre le nombre de chevaux fiscaux avec la puissance du moteur exprimée en kilowatts (kW), cette dernière étant inscrite dans la section P.2.
Qu’est-ce que les chevaux fiscaux ?
La notion de chevaux fiscaux se rapporte à la puissance fiscale d’un véhicule. Cette mesure est utilisée par les autorités fiscales de nombreux pays européens, y compris la France, pour évaluer la puissance théorique ou administrative du moteur d’un véhicule, autrement dit sa puissance maximale. Le calcul du nombre de chevaux fiscaux est également un élément déterminant dans le calcul de la taxe d’immatriculation d’un véhicule.
Méthodologie de calcul des chevaux fiscaux
Pour évaluer le nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule, une formule de calcul spécifique est utilisée. Jusqu’à récemment, cette formule prenait en compte à la fois la puissance du moteur du véhicule et son taux d’émission de CO2. La puissance fiscale était alors calculée en multipliant l’émission de CO2 par 45, en y ajoutant le résultat de la puissance réelle du moteur divisée par 40, et en multipliant le total par 1,6. La formule était : CV = (QCO2/45) + (P/40).
Cependant, depuis le 1er janvier 2020, la formule pour déterminer les chevaux fiscaux a évolué. Désormais, seul le chiffre de la puissance du moteur en kilowatts (kW) est pris en compte, sans tenir compte de l’émission de CO2. La nouvelle formule est donc : PA = 1,80 x (kW/100)^2 + 3,87 x (kW/100) + 1,34.
Pour connaître le montant de la taxe à payer pour votre véhicule, il suffit de multiplier le tarif par cheval fiscal fixé par votre région par le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule. Il est important de souligner que le tarif de cette taxe peut considérablement varier d’une région à l’autre, parfois du simple au double. En 2022, la région de Bretagne imposait la taxe la plus élevée de France, fixée à 51 euros, tandis que la Corse proposait la taxe la moins élevée à 27 euros.